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Auteur Sujet: Règlement  (Lu 3995 fois)

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Hors ligne (¯`·._.· Gleli ·._.·`¯)

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Règlement
« le: 20 mars 2015 à 20:31:49 »
Conditions générales d’utilisation du forum du site de la Wilaya de Bordj Bou Arréridj


Le site et son forum sont des espaces publics à but non-lucratif.

Il vous est expressément demandé de prendre connaissance du contenu de la charte de ce forum énoncé ci-dessous dès votre inscription. En validant votre inscription, vous vous engagez à respecter l'ensemble du contenu de cette charte.


I. Règles générales


Les documents, articles, reportages, vidéos, photos, etc... que vous pouvez trouver dans ce forum sont uniquement à titre d’information. L’équipe d’administration du forum ne peut donc en aucun cas être tenue pour responsable de l’usage qui peut en être fait par les membres inscrits ou par les invités ou par les visiteurs.
Toute mise en réseau et toute rediffusion, même partielle, sous quelque forme que ce soit, des informations contenues dans ce forum sont interdites. De même, sont interdites toutes reproduction, exposition, publication, diffusion ou utilisation d’une quelconque façon, de ces informations à des fins publiques et commerciales.
Ce site et son forum sont des espaces d’informations et de services principalement en langue française. Les membres inscrits sont invités à rédiger leurs messages dans un français aussi correct que possible. Toutefois, l’arabe dialectal peut être utilisé à titre exceptionnel dans certaines rubriques, à la condition expresse d’en donner une traduction française.
L'accès au forum pour la simple consultation est libre. Toutefois, les visiteurs anonymes ne peuvent accéder qu’aux rubriques publiques.
Cet espace est régi par les lois françaises.


II. Inscription, désinscription et exclusion


L'inscription se fait par la simple création gratuite d'un compte de membre. La création d’un compte nécessite l’acceptation des conditions d’utilisation du forum décrites par le présent document.
Lors de l’inscription, un membre devra choisir un pseudonyme unique. Si un membre a la liberté de choisir toute combinaison de lettres et de chiffres pour son pseudonyme, le choix est cependant soumis à certaines règles de bon sens strictes. Ainsi, ne sont autorisés en aucun cas les pseudonymes qui contiennent une adresse de messagerie électronique (courriel ou messagerie instantanée), ou ceux  qui représentent des liens Internet. Sont également strictement prohibés les pseudonymes jugés insultants, abusifs et/ou inappropriés. Dans le cas où un pseudonyme est jugé non acceptable par un administrateur, il sera demandé au membre concerné de modifier son pseudonyme. En cas de refus, un administrateur prendra la décision de clore définitivement le compte incriminé et de bannir du forum le membre fautif.
Les inscriptions sont soumises à l’approbation d’un administrateur. Celui-ci peut refuser toute inscription jugée non désirable et sans obligation de justification auprès du demandeur.
Tout membre pourra à tout moment se désinscrire du forum en suivant une procédure simple, directe et volontaire. La désinscription est du seul fait du demandeur et ne nécessite pas l’approbation d’un administrateur. Elle est automatique et immédiate dès lors qu’elle est confirmée par le demandeur. Un ancien membre peut se réinscrire sur le forum à tout moment.
Tout membre qui contreviendrait aux règles de bonne conduite édictées par la présente charte peut être exclu du forum par l’administrateur. Cette exclusion peut être temporaire ou définitive selon la gravité des faits reprochés. L’administrateur pourra, sans en être forcé et s’il le juge utile, communiquer au membre exclu les raisons de l’exclusion.
L’inscription sur le forum sous de multiples pseudonymes est strictement interdite sauf déclaration et annonce explicite dans la section Présentation du forum. Dans ce cas, le membre doit déclarer un pseudonyme principal de façon à pouvoir être identifié correctement. Lors de chacune de ses interventions, le membre est absolument tenu de préciser son pseudonyme principal quel que soit le pseudonyme utilisé. Un membre qui ne respecterait pas cette règle pourrait se voir signifier publiquement et en privé son exclusion du forum après avertissement.


III. Publications de messages

On appellera contributeur, un membre inscrit qui publie un message.

  • Un contributeur qui possède des pseudonymes multiples déclarés se doit de préciser son pseudonyme principal dans toutes ses publications.
  • Tout contributeur demeure propriétaire des messages qu’il publie.
  • Les propos tenus sur ce forum sont néanmoins publiés sous la responsabilité du contributeur. A ce titre, tout membre se doit de respecter les lois et règlements en vigueur et le droit et la liberté des personnes d’une façon générale, que ces personnes soient membres du forum ou non.
  • Un membre inscrit peut intervenir dans les sections publiques sur n’importe quel sujet de discussion en respectant les règles du forum.
  • Un membre inscrit peut démarrer un nouveau fil de discussion. Il est tenu, dans ce cas, de vérifier si le sujet, n’a pas été déjà abordé afin d’éviter les répétitions inutiles, de même qu’il est tenu de choisir un titre aussi concis et aussi représentatif que possible du thème abordé.
  • Tout contributeur doit veiller à ce que le contenu de ses messages soit respectueux des droits et libertés des personnes. Exception faite des fils de discussion où la ‘derdja’ (arabe dialectal) est permise, le contributeur doit s’efforcer de s’exprimer dans un français aussi correct que possible. Enfin, il est strictement prohibé
              . de traiter des sujets pénalement répréhensibles (telle que l’incitation au piratage informatique),
              . d’aborder des sujets contraires à la morale ou pouvant choquer les participants au forum (membres et/ou visiteurs),
              . de publier des messages à caractère humiliant, calomnieux ou diffamatoire,
              . de faire l’apologie de thèses répréhensibles par la loi,
              . de faire de la propagande à caractère politique. :
  • Il est à noter que le contributeur pourra utiliser tous les effets d’embellissement de texte à sa disposition (choix de police de caractères, couleur du texte, …) pour rendre son texte plus lisible à l’exception de la couleur de police rouge et des majuscules (texte en entier en majuscules), réservées aux administrateurs et modérateurs pour la communication avec les membres du forum.
  • Le contributeur a le droit de recourir à différentes sources d’information du domaine public et a le droit d’inclure dans ses messages des parties de textes publiés à la condition expresse d’en citer les origines et les auteurs (Ne vous appropriez pas les informations d'autrui). De plus, le contributeur doit s’efforcer d’apporter sa propre analyse du texte cité afin d’éclairer les autres membres du forum sur le sens de son intervention.
  • Tout contributeur peut modifier ou supprimer le contenu de sa contribution à tout moment en utilisant les outils mis à sa disposition dans le forum.


IV. Modération

Comme stipulé ci-dessus, tout contributeur a aussi bien des droits que des devoirs. Dans ce cadre, tout contributeur demeure propriétaire de son message. Cependant, les propos contenus dans les messages publiés sur ce forum relèvent de la responsabilité directe du contributeur. A ce titre, tout contributeur doit absolument respecter les lois et règlements en vigueur et le droit et les libertés des personnes.
Le forum est modéré à postériori. Ceci implique que les membres sont libres de démarrer des fils de discussion et de publier des messages avec pour seule règle leur acception tacite et implicite des règlements du forum. L’intervention d’un modérateur ne pourra donc se faire qu’une fois un fil de discussion ou un message contrevenant aux règles est publié et potentiellement signalé comme tel. Les modérateurs s’efforceront d’intervenir le plus rapidement possible et il est possible qu’il y ait un temps de latence entre le moment où un fil de discussion ou un message est publié et celui de sa suppression effective du forum. Un modérateur s'assurera que votre contribution porte bien sur le thème de débat traité dans le forum, respecte les lois et règlements en vigueurs et qu'elle permet un débat constructif. Il se réserve notamment la possibilité de refuser la publication des messages contraires aux principes de la charte. Dans tous les cas, les messages contraires aux règlements du forum sont sous la seule responsabilité du contributeur et n’expriment absolument pas l’opinion des modérateurs ou administrateurs du forum.
Tout contenu (message, citation, avatar, fichier joint, photos,…) publié sur le forum pourra être modéré. Un modérateur peut être amené à faire modifier (éditer) un message si le contenu ne présente pas un caractère de gravité justifiant sa suppression. Toute modification exigée par un modérateur devra être effectuée dans les plus brefs délais par le membre fautif ; à défaut, le contenu incriminé sera supprimé.
De manière générale, un contenu pourra être supprimé:
   . S'il est contraire à l'ordre public et aux bonnes mœurs ou si son contenu est choquant.
   . S'il est à caractère injurieux, diffamatoire, raciste, xénophobe, révisionniste ou portant atteinte à l'honneur ou à la réputation d'autrui,
   . S'il incite à la discrimination, à la haine d'une personne ou d'un groupe de personnes en raison de leur origine, de leur appartenance ou  de leur non-appartenance à une ethnie, une nation, une race ou une religion déterminée, menaçant une personne ou un groupe de personnes.
  . S'il n’est pas compréhensible, s'il n'a rien à voir avec l'objet du sujet ou encore s'il n'apporte rien à la discussion en cours.
  . S'il manque de respect à un membre
  . S'il entre dans le cadre de conflit et de règlement de compte entre membres
  . S’il est contraire au respect de la vie privée des personnes
  . S’il enfreint toute autre disposition législative ou réglementaire en vigueur
  . S'il est écrit en rouge et/ou en majuscule.

Les membres inscrits peuvent demander à tout moment la vérification de tout message litigieux posté sur ce forum en le signalant à un modérateur.
La suppression de tout message contrevenant aux règles générales du forum ainsi qu’aux dispositions listées ci-dessus se fera sans préavis ni justification dans des délais qui dépendront de la disponibilité des modérateurs.


V. Avertissements, exclusions et bannissements

Un système d’avertissement contrôlé par les modérateurs en premier lieu, mais aussi les administrateurs, est mis en place dans le forum. Ce système d’avertissement est basé sur une notation positive ou négative des membres contrevenants. De fait, un membre averti peut évoluer positivement ou négativement selon son comportement. Lorsqu’il le juge nécessaire et en fonction du comportement d’un membre averti, un modérateur peut décider l’exclusion du membre contrevenant.
Basée sur des faits toujours dûment établis, l’exclusion d’un membre peut prendre plusieurs formes, selon les fautes reprochées :
Exclusion temporaire : un modérateur ou un administrateur décide de la période d’exclusion selon la gravité de la faute. Le membre est à nouveau admis dans le forum après la période d’exclusion.
Exclusion définitive : Si la faute est jugée suffisamment grave et/ou en cas de récidive, un modérateur ou un administrateur peut prendre la décision d’exclure un membre définitivement. Dans ce cas, le membre exclu ne pourra plus se réinscrire sur le forum. La procédure utilisée pour exclure définitivement un membre est appelée ‘procédure de bannissement’.
Le bannissement assure une exclusion de fait dans ce sens qu’un membre banni se voit signifier son bannissement par l’intermédiaire d’un message clair à chaque fois qu’il essaye de se connecter au forum. De plus, chaque tentative de connexion de la part d’un membre banni est automatiquement inscrite dans le journal d’administration par le logiciel du forum de façon à ce que l’administrateur soit au courant de toutes les tentatives de connexion du membre banni. L’administrateur pourra alors avoir recours à des actions légales pour dissuader le membre banni.

Un modérateur ou un administrateur prend les décisions d’exclusion ou de bannissement en toute conscience et selon des faits avérés. Ces décisions ne sont ni discutables ni révocables.


VI. Règles complémentaires:

  • Les membres sont tenus de maintenir une ambiance saine et d’avoir des comportements respectueux. Il est tout à fait possible d’exprimer sa désapprobation sans avoir recours à des insultes ou des propos déplacés.
  • Les agressions verbales, moqueries et vulgarités ne sont en aucun cas tolérées sur ce forum. Elles seront immédiatement sanctionnées avec possible exclusion du ou des responsables.
  • Le harcèlement via des messages privés (ou MP) sera sévèrement puni. Toute plainte justifiée sera suivie de la fermeture de la boîte courriel MP et peut entrainer l’exclusion du ou des membres indélicats. Dans la mesure où il s’agit de messages privés dont ni les modérateurs, ni les administrateurs  n’ont connaissance, il appartiendra toujours aux membres agressés de signaler tout dépassement à l’équipe de modération.
  • De façon générale, les membres se sentant agressés ou jugeant un contenu contraire aux règles du forum peuvent utiliser le mécanisme mis à leur disposition pour le signaler directement à l’équipe de modération. Dans tous les cas, l’équipe de modération reste seule juge de la situation. L’équipe de modération peut également décider directement et sans qu’il y ait notification préalable, de la suppression de certains messages jugés non respectueux des règles du forum.
  • Il est utile de rappeler que le forum n’est pas une plateforme de ‘chat’. De ce fait, les MP doivent être surtout utilisés pour la communication avec l’équipe de modération et celle d’administration.
  • Les contributeurs doivent s’efforcer d’éviter de publier un même message plusieurs fois. Les répétitions sont autant désagréables qu’inutiles.
  • Internet n'est ni un espace anonyme, ni un espace de non-droit. Nous nous réservons la possibilité d'informer votre fournisseur d'accès et/ou les autorités judiciaires de tout comportement malveillant. L'adresse IP de chaque intervenant est enregistrée afin d'aider à faire respecter ces conditions.
  • La charte du forum est sujette à évolution et changements de règles lui permettant de garantir l’harmonie des relations entre membres et l’adéquation aux lois et réglementions en vigueur. En vous inscrivant sur ce Forum, vous acceptez donc la Charte dans son intégralité ainsi que des Emails de masse envoyés à tous les membres, qui contiennent confirmations, informations, rappels et conseils utiles.
  • Une modération efficace et acceptée de tous est d’abord et avant tout une auto-modération. Nous considérons chaque membre comme étant mûr et respectueux des règles du forum et nous faisons entière confiance à chacun des membres de ce forum. Chaque membre doit de fait s’imposer un autocontrôle pour éviter à priori les conflits potentiels et le recours toujours désagréable aux avertissements et aux exclusions.
  • Il ne faut jamais perdre de vue que les modérateurs sont d’abord et avant tout des membres du forum, choisis par l'administrateur pour leur sérieux, sagesse, assiduité et bonne moralité.
  • La publication de messages ou informations publicitaires pourra se faire via une demande adressée au webmestre. Celui-ci se réserve le droit de refuser une demande qu’il juge non-conforme aux règles du forum. Tout contenu à caractère publicitaire non dûment approuvé par le webmestre est supprimé sans notification et sans justification.

VII. Identification légale des auteurs de messages

Les gestionnaires de sites étant tenus par la loi de conserver les données permettant l'identification de l'auteur d'un message, ces informations seront donc archivées sur le serveur. Les données comprennent la date et l'heure de la publication du message ainsi que l'adresse IP et le nom de l'auteur (si membre) du message.
En cas d'infraction manifeste commise par l'intermédiaire d'un message non censuré par les modérateurs, les gestionnaires du site seront tenus de délivrer ces informations aux autorités judiciaires ou administratives qui en feraient la demande.

NB : Tout message supprimé par un modérateur, un administrateur  ou l’auteur du message est automatiquement archivé dans une section privée prévue à cet effet, et ce  pour des raisons de traçabilité en cas de litige.


VIII. Référencement

Les messages publiés dans le site sont susceptibles d'être référencés et indexés par certains moteurs de recherche. Il est donc possible que les moteurs procèdent à un archivage de ceux-ci en vue de faciliter les recherches dans leurs bases de données respectives. Lorsqu'un message modéré est effacé du site, il peut rester encore quelque temps dans la mémoire d'un moteur de recherche sans que les administrateurs ou modérateurs du site ne puissent le purger. Les responsables du site déclinent de ce fait toute responsabilité car ils auront fait le nécessaire, à leur niveau, pour éradiquer ce message du réseau Internet.


IX. Droit d’accès

Conformément au chapitre V de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès à vos informations personnelles, que vous pouvez modifier par l'intermédiaire de la fonction Profil accessible via le menu principal ou en cliquant directement sur votre pseudonyme.
Mon coup de coeur    >>>     http://blediglela.free.fr     <<<

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