Assurance perte d’exploitation (2eme partie)

, par  djamel2bba , popularité : 1%

ETUDE DU CONTRAT

L’Assurance Perte d’Exploitation est subordonné à l’existance préalable d’un contrat Incendie qui couvre les risques directs de l’entreprise,Batiment,Marchandises,Matèriels...etc...c’est une condition fondamentale,la réalisation d’une telle couverture,d’autant plus que les principaux élèments caractéristiques et les données d’appréciation du risque sont portés sur la police Incendie et vont servir de base à l’élaboration du contrat "Perte d’Exploitation".

1)- Montant du Capital à couvrir :

L’incidence d’un sinistre porte généralement sur le bénéfice brut obtenu par la totalisation algèbrique des frais généraux et du bénéfice net,et par conséquent il y a lieu de retenir que c’est ce montant représentant le bénéfice brut qui va servir en tant que capital à couvrir seulement si la période d’indemnisation convenue au contrat est supérieur à une année,le capital représentant le bénéfice brut annuel devra etre majoré proportionnellement.

Cependant,le choix des frais généraux à couvrir est plus délicat car il est plus difficile d’établir une distinction entre les frais variables avec la fabrication et la vente ainsi que les frais permanants d’autre part,mais en pratique ce sont des obstacles facilement contournés.

Pour toute entreprise,les pertes liées à un sinistre portent exclusivement sur le bénéfice net et les frais généraux permanants,par conséquant ce sont deux élèments principaux qui seront avec les variations du chiffre d’affaire pris en considération pour détérminer le montant de l’indemnité par l’assureur.

Le bénéfice brut représentant la somme des frais généraux et du bénéfice net ou de la perte représente suivant le tableau ci-après un taux de 30% par rapport au chiffre d’affaire.

Prix de Revient de Fabrication Avant Sinistre Après Sinistre
Frais de Vente........................ 700.000 DA (70%) 350.000 DA (70%)

Frais généraux Permanants... 200.000 DA (20%) 200.000 DA (40%)

Bénéfice Net........................... 100.000 DA (10%) - 50.000 DA (-10%)


CHIFFRE D’AFFAIRE................. 1.000.000 DA 500.000 DA

Ainsi c’est ce taux de 30% que l’assureur appliquera à la réduction du chiffre d’affaire de 500.000 DA ( 1.000.000 DA - 500.000 DA ) pour détérminer le montant de l’indémnité soit :

500.000 x 30 divisé par 100 = 150.000 DA

De ce fait,l’indémnité ainsi perçue par l’assuré va permettre à ce dernier de se retrouver dans la meme situation financière qu’avant.

Djamel BENMAMAR

Météo

Bordj Bou Arreridj, 34, Algeria